Mentions légales

Ce site web est un site personnel au sens de l’article 6 III. sous 2) de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Cela veut dire que vous n’aurez ni mon numéro de téléphone, ni mon adresse personnelle. D’ailleurs, l’obligation absolue pour les personnes physiques faisant une utilisation à titre professionnel de leur site Internet de publier ces informations tout de même assez sensibles me semble peu conforme à l’esprit de l’arrêt Volker c. Hesse de la CJUE du 9 novembre 2010. Mais fort heureusement, cela ne s’applique de toutes façons pas à moi.

Vous apprendrez toutefois, conformément aux dispositions de cet article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique que le présent site Web est hébergé chez OVH.

Les textes que vous trouverez sur ce site, sont, sauf mention du contraire, sous licence Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 3.0 France.